Conseil Municipal du 23 mai 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1a-1bVOIRIE COMMUNALE - a) PROGRAMME 2003 2ème TRANCHE - GROUPEMENT DE COMMANDE ET APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES b) ELECTION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES A LA CAO DU GROUPEMENT - Délibération
1cVOIRIE COMMUNALE - ELECTION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA SESM "AMENAGEMENT 77" DANS LE CADRE DU MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE TUILERIE - Délibération
2ENVIRONNEMENT URBAIN - LIAISON SUD - AVIS SUR LE DOSSIER DE PRISE EN CONSIDERATION MODIFIE ET SUR LA CONCERTATION PREALABLE - Délibération
3TRANSPORTS SCOLAIRES - SUBVENTION COMMUNALE CONCERNANT LA CARTE IMAGINE "R" POUR 2003/2004 - Délibération
4URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU POS VALANT PLU - INTEGRATION DES DISPOSITIONS D'URBANISME LIEES A LA ZAC PLAIN CHAMPS II - Délibération
5ENSEIGNEMENT - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - Délibération
6JEUNESSE - DISPOSITIF AIDES AUX PROJETS - Délibération
7JEUNESSE - SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL ET AU CONSEIL REGIONAL - Délibération
8CINEMAS - PRESENTATION DU RAPPORT PREALABLE DU MAIRE - DECISION DE PRINCIPE SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Délibération
9COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
10VŒU - JOURNÉE NATIONALE DE RÉSISTANCE LE 27 MAI - Délibération
11FINANCES - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 2 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE POUR LES SINISTRES D'ALGERIE SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE - Délibération